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Marques déposées par l'association loi 1901 HERD BOOK CHAROLAIS
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CHAROLAIS D'ORIGINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAROLAIS D'ORIGINE
HERD BOOK CHAROLAIS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3149489
Date de dépôt :
19/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2012
CHAROLAIS D\'ORIGINE de HERD BOOK CHAROLAIS

Présentation de la marque CHAROLAIS D'ORIGINE

Déposée le 19 février 2002 par l'association loi 1901 HERD BOOK CHAROLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAROLAIS D'ORIGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 HERD BOOK CHAROLAIS domicilié(e) 8 rue de Lourdes,58002 NEVERS - 58002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 468 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION HERD BOOK CHAROLAIS Albert MERLET domicilié(e) 8 rue de Lourdes - B.P. 222,58002 NEVERS CEDEX - 58002 - France.

La marque CHAROLAIS D'ORIGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAROLAIS D'ORIGINE est expirée depuis le 19 février 2012.

HERD BOOK CHAROLAIS a également déposé les autres marques suivantes : CHAROLAIS D ORIGINE , HERD BOOK CHAROLAIS , GÉNÉ'RATION CHAROLAIS, ACCÉDEZ À LA GÉNOMIQUE EN 4G


HERD BOOK CHAROLAIS, Association loi 1901 - 8 rue de Lourdes,58002 NEVERS - 58002 - France - SIREN 778468009


ASSOCIATION HERD BOOK CHAROLAIS Albert MERLET - 8 rue de Lourdes - B.P. 222,58002 NEVERS CEDEX - 58002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Bovins issus d'élevage charolais de type traditionnel n'ayant subi aucun traitement non autorisé par la législation en vigueur et pouvant être identifiés par les procédés agréés. Viandes issues de bovins de race charolaise élevés selon les méthodes ci-dessus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.